Cession de droits

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Description de l'œuvre Logotype, charte graphique, illustrations vectorielles réalisés pour le compte du cessionnaire...

Étendue Cession exclusive — tous supports — monde entier Cession non exclusive — supports numériques uniquement Cession exclusive — territoire France uniquement Cession partielle (à préciser dans l'objet)

Durée Pour toute la durée légale de protection 5 ans 10 ans Durée personnalisée (préciser dans l'objet)

Prix de cession (€)

Lieu

Date